LE PARTERRE DU MIDI PM
Présentation de la marque LE PARTERRE DU MIDI PM
Déposée le 7 novembre 1994 par LAPORTE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « LE PARTERRE DU MIDI PM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PARTERRE DU MIDI PM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544441.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PARTERRE DU MIDI PM est expirée depuis le 7 novembre 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51