Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU JARDINET
LAPORTE Michel

Numéro de dépôt :
1610427
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2000

Présentation de la marque CHATEAU JARDINET

Déposée le 13 août 1990 par LAPORTE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU JARDINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAPORTE Michel, domicilié(e) "Jardinet", 33490 SAINT ANDRE DU BOIS - France.

La marque CHATEAU JARDINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU JARDINET est expirée depuis le 13 août 2000.

LAPORTE Michel a également déposé les autres marques suivantes : JEU PEDAGOCHIM , CHATEAU HAUT-LITAYS , LE DOLLAR GASCON


LAPORTE Michel - "Jardinet", 33490 SAINT ANDRE DU BOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU JARDINET