Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT-LITAYS
Numéro de dépôt :
1610426
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2000
Présentation de la marque CHATEAU HAUT-LITAYS
Déposée le 13 août 1990 par LAPORTE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-LITAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUT-LITAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-LITAYS est expirée depuis le 13 août 2000.
LAPORTE Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04