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Marques déposées par la société LAPORTE Marie-José
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DOMAINE LA BEGUDE-GRANGELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA BEGUDE-GRANGELLE
LAPORTE Marie-José

Numéro de dépôt :
93472959
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
15/06/2003

Présentation de la marque DOMAINE LA BEGUDE-GRANGELLE

Déposée le 15 juin 1993 par la société LAPORTE Marie-José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « DOMAINE LA BEGUDE-GRANGELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société LAPORTE Marie-José domicilié(e) Quartier La Bégude, 07700 SAINT MARCEL D'ARDECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 883 496 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Max JOUVENCEAU Greffier du Tribunal de Commerce - France.

La marque DOMAINE LA BEGUDE-GRANGELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA BEGUDE-GRANGELLE est expirée depuis le 15 juin 2003.


LAPORTE Marie-José - Quartier La Bégude, 07700 SAINT MARCEL D'ARDECHE - France - SIREN 883496546


Maître Max JOUVENCEAU Greffier du Tribunal de Commerce - France


Inscription le 3 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165928 - Publication au BOPI 1993-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Vins d'appelation d'origine