Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DORE LAPORTE CHOCOLATIER
LAPORTE JACQUES

Numéro de dépôt :
3137832
Date de dépôt :
19/12/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2011
GRAIN DORE LAPORTE CHOCOLATIER de LAPORTE JACQUES

Présentation de la marque GRAIN DORE LAPORTE CHOCOLATIER

Déposée le 19 décembre 2001 par LAPORTE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAIN DORE LAPORTE CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est LAPORTE JACQUES, domicilié(e) 6 RUE DU MARCHE, 82200 MOISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JACQUES LAPORTE - France.

La marque GRAIN DORE LAPORTE CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DORE LAPORTE CHOCOLATIER est expirée depuis le 19 décembre 2011.

LAPORTE JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GOUPINET


LAPORTE JACQUES - 6 RUE DU MARCHE, 82200 MOISSAC - France


Mr JACQUES LAPORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546779 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre sauces épices glaces.