Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAPORTE
LAPORTE HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
93488459
Date de dépôt :
12/10/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2023

Présentation de la marque LAPORTE

Déposée le 12 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE HOLDING domicilié(e) 357 ALLEE DU VAL DE POME - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 820 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque LAPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LAPORTE est expirée depuis le 12 octobre 2023.

LAPORTE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRIFF , ARCHERY TRAP , ARC-TRAP , LAPORTE , LAPORTE , EUROBIRD , WESHOOT , FLASH , CROSSBOW-TRAP , SPORTING-BOW


LAPORTE HOLDING, SAS - 357 ALLEE DU VAL DE POME - 06410 - BIOT - France - SIREN 035820877


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2003 n°2248939 - Publication au BOPI 2003-09-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Inscription le 18 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309764 - Publication au BOPI 2000-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 27 février 2002 - Concession de licence n°341735 - Publication au BOPI 2002-02-27

Inscription le 4 juin 2007 - Changement de nature juridique n°454851 - Publication au BOPI 2007-06-04

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2013 n°2540858 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Marches d'escaliers métalliques; stores d'extérieurs métalliques; statuettes en métaux communs; margelles de piscines; balustrades; vasques métalliques; clôtures métalliques; escaliers métalliques.Couverts de table non en métaux précieux.Fourneaux; barbecues.Armes à feu, munitions et projectiles, notamment cartouches de chasse; articles de chasse.Objets décoratifs en papier mâché notamment drapeaux en papier, statuettes en papier mâché; aquariums d'appartement.Parasols.Stores d'extérieurs ni métalliques ni en matières textiles; statuettes en pierre, en béton ou en marbre; margelles de piscines; balustrades; bacs en pierre; dalles non métalliques; cheminées; marches d'escalier non métalliques; vasques non métalliques; claustra en béton; balustres; clôtures non métalliques; escaliers non métalliques, borne-fontaines non métalliques; niches à compteur non métalliques, banc en pierre.Cache-pot en céramique et en terre cuite; jardinières; meubles de jardin, statuettes, étagères.Statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; pots à fleurs; cache-pots Linge de bain.Fleurs artificielles, arbres artificiels.Tapis.Balançoires, portiques, toboggans, appareils pour le lancement des cibles telles que des plateaux d'argile ou des pigeons d'argile

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].