Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIAMMA
LAPORTE HOLDING S.A

Numéro de dépôt :
3088626
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2011

Présentation de la marque FIAMMA

Déposée le 14 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) LAPORTE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIAMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPORTE HOLDING domicilié(e) 1110 Route de Nice, 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 820 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France.

La marque FIAMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIAMMA est expirée depuis le 14 mars 2011.

LAPORTE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRIFF , ARCHERY TRAP , ARC-TRAP , LAPORTE , LAPORTE , LAPORTE , EUROBIRD , WESHOOT , FLASH , CROSSBOW-TRAP


LAPORTE HOLDING S.A - 1110 Route de Nice, 06600 ANTIBES - France - SIREN 035820877


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Machines à lancer des plateaux d'argiles ou des pigeons d'argile. Armes à feu, munitions et projectiles notamment cartouches de chasse. Appareils pour le lancement des cibles telles que des plateaux d'argile ou des pigeons d'argile ; pigeons d'argile, cibles artificielles ; cibles fixes ou mobiles pour l'entraînement au tir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].