Déposée le 14 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) LAPORTE HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FIAMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPORTE HOLDING domicilié(e) 1110 Route de Nice, 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 820 877 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France.
La marque FIAMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAPORTE HOLDING S.A - 1110 Route de Nice, 06600 ANTIBES - France - SIREN 035820877
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Machines à lancer des plateaux d'argiles ou des pigeons d'argile. Armes à feu, munitions et projectiles notamment cartouches de chasse. Appareils pour le lancement des cibles telles que des plateaux d'argile ou des pigeons d'argile ; pigeons d'argile, cibles artificielles ; cibles fixes ou mobiles pour l'entraînement au tir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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