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Marques déposées par LAPORTE GARDES
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FREVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREVAL
LAPORTE GARDES

Numéro de dépôt :
92427314
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2002

Présentation de la marque FREVAL

Déposée le 20 juillet 1992 par LAPORTE GARDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est LAPORTE GARDES, domicilié(e) 5, rue Sébastien de Brossard, 77100 MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France.

La marque FREVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREVAL est expirée depuis le 20 juillet 2002.


LAPORTE GARDES - 5, rue Sébastien de Brossard, 77100 MEAUX - France


Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédannées de toutes ces matières ou en matières plastiques