Marque expirée - Marque en non vigueur

NESTOR communication
LAPORTE Franck entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
98737149
Date de dépôt :
12/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2018

Présentation de la marque NESTOR communication

Déposée le 12 juin 1998 par LAPORTE FranckTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NESTOR communication »

Le déposant est LAPORTE FranckTODO domicilié(e) 4 rue voltaire,39200 SAINT-CLAUDE (dossier no 2375957) - 39200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 646 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPORTE Franck domicilié(e) 4 rue Voltaire,39200 SAINT-CLAUDE (dossier no 2375957) - 39200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NESTOR communication est expirée depuis le 12 juin 2018.


LAPORTE Franck entreprise individuelle - 4 rue voltaire,39200 SAINT-CLAUDE (dossier no 2375957) - 39200 - France - SIREN 411646243


LAPORTE Franck - 4 rue Voltaire,39200 SAINT-CLAUDE (dossier no 2375957) - 39200 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2008 n°2375957 - Publication au BOPI 2008-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Presentoir Instrument de signalisation Appareil d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.