Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M.A.N. MUSEE D'ART NAÏF marginal et populaire
LAPORTE David Nicolas
LAPORTE Véronique Sophie
LAPORTE Vincent Albert
LAPORTE Florence Sylvie Suzanne
LAPORTE Sandrine Bénédicte

Numéro de dépôt :
3185884
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
27/09/2022
M.A.N. MUSEE D\'ART NAÏF marginal et populaire de LAPORTE David Nicolas

Présentation de la marque M.A.N. MUSEE D'ART NAÏF marginal et populaire

Déposée le 27 septembre 2002 par LAPORTE David Nicolas, LAPORTE Véronique Sophie, LAPORTE Vincent Albert, LAPORTE Florence Sylvie Suzanne, LAPORTE Sandrine Bénédicte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « M.A.N. MUSEE D'ART NAÏF marginal et populaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Les déposants sont LAPORTE David Nicolas domicilié(e) Château d'Ensoulès - 32100 - BERAUT - France, LAPORTE Véronique Sophie domicilié(e) 20 rue du Mas - 31620 - BOULOC - France, LAPORTE Vincent Albert domicilié(e) 220 chemin des Cazales - 34130 - VALERGUES - France, LAPORTE Florence Sylvie Suzanne domicilié(e) 27 chemin des Acates - 34400 - SAINT JUST - France, LAPORTE Sandrine Bénédicte domicilié(e) 13 rue Henri Claude Lauth - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque M.A.N. MUSEE D'ART NAÏF marginal et populaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M.A.N. MUSEE D'ART NAÏF marginal et populaire est expirée depuis le 27 septembre 2022.


LAPORTE David Nicolas - Château d'Ensoulès - 32100 - BERAUT - France

LAPORTE Véronique Sophie - 20 rue du Mas - 31620 - BOULOC - France

LAPORTE Vincent Albert - 220 chemin des Cazales - 34130 - VALERGUES - France

LAPORTE Florence Sylvie Suzanne - 27 chemin des Acates - 34400 - SAINT JUST - France

LAPORTE Sandrine Bénédicte - 13 rue Henri Claude Lauth - 31400 - TOULOUSE - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 6 août 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°580382 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 6 août 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°580383 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Renouvellement sans limitation le 28 août 2012 n°2507797 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits multimédia à savoir : supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques d'images et de sons, disques compacts audio et vidéo, cédéroms. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; imprimés ; journaux ; prospectus ; publications ; livres ; brochures, catalogues ; albums ; articles de papeterie ; enveloppes (papeterie) ; almanachs ; calendriers ; cartes postales ; photographies ; affiches ; chromolithographies (chromos) ; peintures (tableaux) ; aquarelles ; eaux-fortes (gravures) ; gravures ; dessins ; lithographies ; objets d'art gravés, lithographiés ; instruments de dessin ; crayons ; stylos ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel pour les artistes ; papier d'emballage ; sacs ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; services de musées (présentation, expositions d'objets d'art) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production de films ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.