Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE LAPONCHE
LAPONCHE JEAN

Numéro de dépôt :
3397343
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2025
DOMAINE LAPONCHE de LAPONCHE JEAN

Présentation de la marque DOMAINE LAPONCHE

Déposée le 1 décembre 2005 par LAPONCHE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LAPONCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est LAPONCHE JEAN domicilié(e) Domaine viticole la Bouverie - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAPONCHE JEAN domicilié(e) Domaine viticole la Bouverie - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

La marque DOMAINE LAPONCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397343.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LAPONCHE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

LAPONCHE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BOUVERIE , CHATEAU LA BOUVERIE , CLOS DE LA BOUVERIE


LAPONCHE JEAN - Domaine viticole la Bouverie - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


M. LAPONCHE JEAN - Domaine viticole la Bouverie - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2015 n°2602004 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-09

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Côtes de Provence ”.