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Marques déposées par LAPONCHE JEAN
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DOMAINE DE LA BOUVERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BOUVERIE
LAPONCHE JEAN

Numéro de dépôt :
3277809
Date de dépôt :
01/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2024
DOMAINE DE LA BOUVERIE de LAPONCHE JEAN

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BOUVERIE

Déposée le 1 mars 2004 par LAPONCHE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA BOUVERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est LAPONCHE JEAN domicilié(e) Domaine viticole de la Bouverie, av des Grands pins Parasols - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAPONCHE JEAN domicilié(e) Domaine viticole de la Bouverie, av des Grands pins Parasols - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

La marque DOMAINE DE LA BOUVERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA BOUVERIE est expirée depuis le 1 mars 2024.

LAPONCHE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BOUVERIE , CLOS DE LA BOUVERIE , DOMAINE LAPONCHE


LAPONCHE JEAN - Domaine viticole de la Bouverie, av des Grands pins Parasols - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


M. LAPONCHE JEAN - Domaine viticole de la Bouverie, av des Grands pins Parasols - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550644 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine “ Côtes de Provence ”.