DOMAINE DU CHATEAU DE POMMARD
Présentation de la marque DOMAINE DU CHATEAU DE POMMARD
Déposée le 10 octobre 1990 par monsieur LAPLANCHE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU CHATEAU DE POMMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU CHATEAU DE POMMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHATEAU DE POMMARD est expirée depuis le 10 octobre 2000.
LAPLANCHE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12