Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHATEAU DE POMMARD
Monsieur LAPLANCHE Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1134420
Date de dépôt :
12/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DU CHATEAU DE POMMARD

Déposée le 12 mai 1980 par monsieur LAPLANCHE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DU CHATEAU DE POMMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LAPLANCHE Jean-Louis domicilié(e) Château de Pommard, 21630 POMMARD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque DOMAINE DU CHATEAU DE POMMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU CHATEAU DE POMMARD est expirée depuis le 12 mai 1990.

LAPLANCHE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU CHATEAU DE POMMARD , CHATEAU DE POMMARD , CHATEAU DE POMMARD , CLOS DU CHATEAU DE POMMARD , DOMAINE DU CHATEAU DE POMMARD


Monsieur LAPLANCHE Jean-Louis - Château de Pommard, 21630 POMMARD. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Vins.