CLOS DU CHATEAU DE POMMARD
Présentation de la marque CLOS DU CHATEAU DE POMMARD
Déposée le 12 mai 1980 par monsieur LAPLANCHE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DU CHATEAU DE POMMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DU CHATEAU DE POMMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLOS DU CHATEAU DE POMMARD est expirée depuis le 12 mai 1990.
LAPLANCHE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049