Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE POMMARD
MONSIEUR LAPLANCHE Jean Louis

Numéro de dépôt :
1134418
Date de dépôt :
12/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU DE POMMARD

Déposée le 12 mai 1980 par monsieur LAPLANCHE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU DE POMMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LAPLANCHE Jean Louis domicilié(e) Château de Pommard, 21630 POMMARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER SARL. - France.

La marque CHATEAU DE POMMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DE POMMARD est expirée depuis le 12 mai 1990.

LAPLANCHE Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU CHATEAU DE POMMARD , DOMAINE DU CHATEAU DE POMMARD , CHATEAU DE POMMARD , CLOS DU CHATEAU DE POMMARD , DOMAINE DU CHATEAU DE POMMARD


MONSIEUR LAPLANCHE Jean Louis - Château de Pommard, 21630 POMMARD - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER SARL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Vins.