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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAPLACE
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LE PAVILLON DES VINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAVILLON DES VINS
LAPLACE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1368440
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2016
LE PAVILLON DES VINS de LAPLACE

Présentation de la marque LE PAVILLON DES VINS

Déposée le 22 août 1986 par la Société Anonyme (SA) LAPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAVILLON DES VINS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPLACE domicilié(e) 62 Avenue du Président Kennedy,94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES (dossier no 2319967) - 94190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société LAPLACE C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne, B.P. 513,33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2319967) - 33291 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAVILLON DES VINS est expirée depuis le 22 août 2016.

LAPLACE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHÈRES , SAN VITO , POSTI-BOP , L.JARROUSSE , MALISTA , MELTEMI , VICTORIN D'ESTRAGUES , CESAR MESTRALOU , BONDONNIERE , PERLE DE ROSEE DU MATIN


LAPLACE Société Anonyme - 62 Avenue du Président Kennedy,94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES (dossier no 2319967) - 94190 - France - SIREN 632052734


Société LAPLACE C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne, B.P. 513,33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2319967) - 33291 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2319967 - Publication au BOPI 2006-07-21

Renouvellement sans limitation n°2074058 - Publication au BOPI 1996-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 24 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627929 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Vins.