Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTCARRASSE
LAPLACE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1316992
Date de dépôt :
16/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2015

Présentation de la marque FONTCARRASSE

Déposée le 16 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) LAPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTCARRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPLACE domicilié(e) 62 Avenue du Président Kennedy,94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES (dossier no 2293851) - 94190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société LAPLACE C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne, B.P. 513,33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2293851) - 33291 - France.

La marque FONTCARRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FONTCARRASSE est expirée depuis le 16 juillet 2015.

LAPLACE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHÈRES , SAN VITO , POSTI-BOP , L.JARROUSSE , MALISTA , MELTEMI , VICTORIN D'ESTRAGUES , CESAR MESTRALOU , BONDONNIERE , PERLE DE ROSEE DU MATIN


LAPLACE Société Anonyme - 62 Avenue du Président Kennedy,94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES (dossier no 2293851) - 94190 - France - SIREN 632052734


Société LAPLACE C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne, B.P. 513,33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2293851) - 33291 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2005 n°2293851 - Publication au BOPI 2005-07-21

Renouvellement sans limitation n°2050903 - Publication au BOPI 1995-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Inscription le 4 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375006 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 3 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168912 - Publication au BOPI 1994-02-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).