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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAPLACE
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Duc de Chançay
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Duc de Chançay
LAPLACE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3242365
Date de dépôt :
21/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2013
Duc de Chançay de LAPLACE

Présentation de la marque Duc de Chançay

Déposée le 21 août 2003 par la Société Anonyme (SA) LAPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Duc de Chançay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPLACE domicilié(e) 62, avenue du Président Kennedy,94190 VILLENEUVE SAINT-GEORGES - 94190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Duc de Chançay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duc de Chançay est expirée depuis le 21 août 2013.

LAPLACE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHÈRES , SAN VITO , POSTI-BOP , L.JARROUSSE , MALISTA , MELTEMI , VICTORIN D'ESTRAGUES , CESAR MESTRALOU , BONDONNIERE , PERLE DE ROSEE DU MATIN


LAPLACE Société Anonyme - 62, avenue du Président Kennedy,94190 VILLENEUVE SAINT-GEORGES - 94190 - France - SIREN 632052734


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Inscription le 24 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627929 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).