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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPLACE
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BOUQUET ROYAL CHANVERSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOUQUET ROYAL CHANVERSOL
LAPLACE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1528675
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2019
BOUQUET ROYAL CHANVERSOL de LAPLACE

Présentation de la marque BOUQUET ROYAL CHANVERSOL

Déposée le 3 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUQUET ROYAL CHANVERSOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPLACE domicilié(e) 2 à 14 Rue Edith Clavel – 8 à 10 Rue Eugène Hénaff - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUQUET ROYAL CHANVERSOL est expirée depuis le 3 mai 2019.

LAPLACE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHÈRES , SAN VITO , POSTI-BOP , L.JARROUSSE , MALISTA , MELTEMI , VICTORIN D'ESTRAGUES , CESAR MESTRALOU , BONDONNIERE , PERLE DE ROSEE DU MATIN


LAPLACE Société par actions simplifiée - 2 à 14 Rue Edith Clavel – 8 à 10 Rue Eugène Hénaff - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 632052734


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398282 - Publication au BOPI 2009-02-13

Inscription le 28 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160287 - Publication au BOPI 1993-06-28

Renouvellement sans limitation n°2143044 - Publication au BOPI 1999-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Errata sur les renouvellements - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Vins, vins mousseux, vins apéritifs, apéritifs, cidres, bières, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.