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Marques déposées par monsieur Laplace Philippe
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Domaine du clos reissier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du clos reissier
M. Laplace Philippe

Numéro de dépôt :
4164399
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/03/2025
Domaine du clos reissier de Laplace Philippe

Présentation de la marque Domaine du clos reissier

Déposée le 12 mars 2015 par monsieur Laplace Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du clos reissier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur Laplace Philippe domicilié(e) 207 route de la glacière les gilets - 69220 - SAINT-LAGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laplace Philippe domicilié(e) 207 route de la glacière les gilets - 69220 - SAINT-LAGER - France.

La marque Domaine du clos reissier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du clos reissier arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.


M. Laplace Philippe - 207 route de la glacière les gilets - 69220 - SAINT-LAGER - France


M. Laplace Philippe - 207 route de la glacière les gilets - 69220 - SAINT-LAGER - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Vins d'appellation d'origine protégée.