Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LAPLACE
Numéro de dépôt :
1467133
Date de dépôt :
16/05/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/05/1998
Présentation de la marque DOMAINE LAPLACE
Déposée le 16 mai 1988 par LAPLACE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE LAPLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LAPLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LAPLACE est expirée depuis le 16 mai 1998.
LAPLACE Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44