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Marques déposées par LAPLACE Marcel
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DOMAINE DES QUATRE CERISIERS
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

DOMAINE DES QUATRE CERISIERS
LAPLACE Marcel

Numéro de dépôt :
1467134
Date de dépôt :
16/05/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/05/2008

Présentation de la marque DOMAINE DES QUATRE CERISIERS

Déposée le 16 mai 1988 par LAPLACE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES QUATRE CERISIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAPLACE Marcel, domicilié(e) JULLIE, 69840 JULIENAS. - France.

La marque DOMAINE DES QUATRE CERISIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES QUATRE CERISIERS est expirée depuis le 16 mai 2008.

LAPLACE Marcel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LAPLACE


LAPLACE Marcel - JULLIE, 69840 JULIENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Demande de renouvellement le 15 avril 2008 n°2370288 - Publication au BOPI 2008-04-15

VIN A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Quatre Cerisiers