LE CLOS DE L'EVECHE VIN DELIMITE DE QUALITE SUPERIEUR DE L'ORLEANAIS
Présentation de la marque LE CLOS DE L'EVECHE VIN DELIMITE DE QUALITE SUPERIEUR DE L'ORLEANAIS
Déposée le 12 octobre 2001 par LAPIERRE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DE L'EVECHE VIN DELIMITE DE QUALITE SUPERIEUR DE L'ORLEANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CLOS DE L'EVECHE VIN DELIMITE DE QUALITE SUPERIEUR DE L'ORLEANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DE L'EVECHE VIN DELIMITE DE QUALITE SUPERIEUR DE L'ORLEANAIS est expirée depuis le 12 octobre 2011.
LAPIERRE VINCENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48