Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANNETTE CIMETIERE
Numéro de dépôt :
1324490
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/09/1995
Présentation de la marque ANNETTE CIMETIERE
Déposée le 20 septembre 1985 par LAPIERRE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « ANNETTE CIMETIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANNETTE CIMETIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNETTE CIMETIERE est expirée depuis le 20 septembre 1995.
LAPIERRE Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10