QUIETUDE
Présentation de la marque QUIETUDE
Déposée le 29 mai 2006 par LAPIERRE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « QUIETUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUIETUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUIETUDE arrivera à expiration en date du 29 mai 2026.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632881 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23
Inscription le 6 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779441 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06
Inscription le 30 mars 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°783739 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30