Présentation de la marque Agence Francaise du Permis
Déposée le 27 janvier 2006 par Lapierre Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Agence Francaise du Permis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-09 du 3 mars 2006.
Le déposant est Lapierre Jean-Claude, pierre augier domicilié(e) 1464 AVENUE Pierre Augier - 84120 - PERTUIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lapierre Jean-Claude, pierre augier domicilié(e) 1464 AVENUE Pierre Augier - 84120 - PERTUIS - France.
La marque Agence Francaise du Permis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Agence Francaise du Permis arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.
Lapierre Jean-Claude, pierre augier - 1464 AVENUE Pierre Augier - 84120 - PERTUIS - France
M. Lapierre Jean-Claude, pierre augier - 1464 AVENUE Pierre Augier - 84120 - PERTUIS - France
Inscription le 4 juillet 2006 - Rejet partiel n°436366 - Publication au BOPI 2006-07-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2016 n°2623834 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-15
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par mer ou par eau. Carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles.Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils).Enseignement à la conduite des véhicules terrestres à moteur ; éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bande vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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