Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITRALINE
LAPHAL DEVELOPPEMENT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92441474
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2012

Présentation de la marque CITRALINE

Déposée le 5 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LAPHAL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITRALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPHAL DEVELOPPEMENT domicilié(e) Avenue de Provence,13190 ALLAUCH (dossier no 2230185) - 13190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 880 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAPHAL DEVELOPPEMENT domicilié(e) Avenue de Provence , B.P. 7,13718 ALLAUCH CEDEX (dossier no 2230185) - 13718 - France.

La marque CITRALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITRALINE est expirée depuis le 5 novembre 2012.


LAPHAL DEVELOPPEMENT, SOCIETE ANONYME - Avenue de Provence,13190 ALLAUCH (dossier no 2230185) - 13190 - France - SIREN 412880882


LAPHAL DEVELOPPEMENT - Avenue de Provence , B.P. 7,13718 ALLAUCH CEDEX (dossier no 2230185) - 13718 - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2002 n°2230185 - Publication au BOPI 2002-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273835 - Publication au BOPI 1999-03-17

Inscription le 9 avril 1996 - Concession de licence n°200013 - Publication au BOPI 1996-04-09

Inscription le 20 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184499 - Publication au BOPI 1995-04-20

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériels pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.