Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITA Confort BY LAPEYRE
LAPEYRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4166124
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/03/2025
VITA Confort BY LAPEYRE de LAPEYRE

Présentation de la marque VITA Confort BY LAPEYRE

Déposée le 19 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) LAPEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VITA Confort BY LAPEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPEYRE domicilié(e) Les Miroirs, 18 Avenue d'Alsace, La Défense 3 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 020 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque VITA Confort BY LAPEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166124.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITA Confort BY LAPEYRE arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

LAPEYRE a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESSE , (Marque figurative) , ESPACES FONCTIONS , ESPACE SAVEURS , ESPACE ENTRETIEN , PERSPECTIVE , ALUSTAR PLUS , VISUAL INEA , COMPTE CHANTIER , LAPEYRIADES


LAPEYRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Les Miroirs, 18 Avenue d'Alsace, La Défense 3 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542020862


MARCHAIS Associés - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 19 octobre 2015 - Retrait partiel n°656326 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques, tuyaux flexibles métalliques, raccords de tuyaux métalliques, tubes métalliques, bondes métalliques ; menuiseries métalliques ; escaliers, chambranles, profilés, cornières, plinthes, lambris, socles et cimaises en métal ; butoirs en métal pour portes ; portes, portails, portillons métalliques ; portes fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres ; garnitures de fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; balustrades en métal, balcons en métal, auvents en métal ; toits, toitures métalliques ; revêtements (construction) de murs et de sols métalliques ; carrelages métalliques ; poignées de portes en métal ; dalles métalliques ; constructions métalliques ; huisseries métalliques ; panneaux pour les constructions métalliques ; cabines de douche métalliques ; caillebotis métalliques ;

Ascenseurs ; dispositif de commande pour ascenseurs ; monte-escaliers ; escaliers mécaniques ; monte-fauteuil ;

Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de porte, portail, volets, fenêtres et porte de garage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires, cabines de douche et de bain, parois de douche, bacs à douche, appareils d'hydro massage. Robinets, mitigeurs, siphons ; lavabos ; toilettes [W.C.], appareils d'hydro massage ;

Cabines de bain et cabines de douche non métalliques, mortier pour la construction, vitres pour portes ; revêtements (construction) de murs et de sols non métalliques ;

Meubles, meubles de cuisine et de salle de bains ; glaces (miroirs), cadres, étagères, plans de toilette (meubles), plans de travail (meubles), comptoirs (tables), dessertes, pans de boiseries pour meubles, portes de meubles ; rayons de meubles ; moulures pour cadres (encadrement), pièces d'ameublement, serrures non métalliques (autres qu'électriques), caillebotis non métalliques, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine), bondes non métalliques ; portes de meubles, rayons de meubles, armoires ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ;

Verrerie non comprises dans d'autres classes, à savoir : verre brut et mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (autres que pour la construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (autres que pour la construction) ; verres laqués (autres que pour la construction) ; verres sérigraphiés (autres que pour la construction) ; verres peints (autres que pour la construction) ; verre brut et mi ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douche, de vitrages ; ustensiles et récipients non électriques pour la toilette (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments de nettoyage actionnés manuellement ; distributeurs de papier hygiénique, de savon ; distributeurs de serviettes en papier, poignées de portes en porcelaine, porte-savons, porte blaireaux, porte-serviettes non en métaux précieux ; poubelles ;

Travaux de menuiserie (réparation) ; services d'installation, de réparation et de rénovation de portes d'intérieur, d'escaliers, d'échelles, de cloisons, de meubles de rangement, de placards. Services d'installation et de réparation de cuisines, de sanitaires, d'éviers ; services d'installation et de réparation d'appareils électriques, travaux de plomberie, informations en matière d'installation de cuisines et de salles de bain, de meubles et d'équipements de cuisine et de salle de bains, services d'agencement et installation de cuisines et de salles de bains selon plan. Services d'installation, de réparation et de rénovation de serrurerie, de menuiserie, de portes, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, escaliers, marquises, auvents. Installation, réparation et rénovation de toits, de toitures ; installation, réparation et rénovation de revêtements de sols, murs et plafonds ;

Décoration intérieure, conseils en matière d'aménagement de l'habitat, en matière d'économie d'énergie, en matière de décoration intérieure ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, tous ces services étant destinés aux personnes à mobilité réduite.