Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOCIEL
LAPEYRE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96652949
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016

Présentation de la marque ISOCIEL

Déposée le 28 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LAPEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOCIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPEYRE domicilié(e) 18 Avenue d'Alsace, Les Miroirs La Défense 3,92400 COURBEVOIE (dossier no 2324909) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 020 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2324909) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOCIEL est expirée depuis le 28 novembre 2016.

LAPEYRE a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESSE , ESPACES FONCTIONS , ESPACE SAVEURS , ESPACE ENTRETIEN , PERSPECTIVE , ALUSTAR PLUS , VISUAL INEA , COMPTE CHANTIER , PLATINE ,


LAPEYRE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 18 Avenue d'Alsace, Les Miroirs La Défense 3,92400 COURBEVOIE (dossier no 2324909) - 92400 - France - SIREN 542020862


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2324909) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324909 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, fenêtres non métalliques, fenêtres en bois