Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISA INDEPENDANCE DES SENIORS & ACCESIBILITE
LAPEYRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4032204
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2023
ISA INDEPENDANCE DES SENIORS & ACCESIBILITE de LAPEYRE

Présentation de la marque ISA INDEPENDANCE DES SENIORS & ACCESIBILITE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) LAPEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISA INDEPENDANCE DES SENIORS & ACCESIBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPEYRE domicilié(e) Les Miroirs, 18 Avenue d'Alsace, La Défense 3 - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 020 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque ISA INDEPENDANCE DES SENIORS & ACCESIBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISA INDEPENDANCE DES SENIORS & ACCESIBILITE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2023.

LAPEYRE a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESSE , (Marque figurative) , ESPACES FONCTIONS , ESPACE SAVEURS , ESPACE ENTRETIEN , PERSPECTIVE , ALUSTAR PLUS , VISUAL INEA , COMPTE CHANTIER , LAPEYRIADES


LAPEYRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Les Miroirs, 18 Avenue d'Alsace, La Défense 3 - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 542020862


Cabinet MARCHAIS - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques, tuyaux flexibles métalliques, raccords de tuyaux métalliques, tubes métalliques, bondes métalliques ; menuiseries métalliques d'intérieur, escaliers métalliques, menuiseries métalliques ; escaliers, chambranles, profilés, cornières, plinthes, socles et cimaises en métal ; butoirs en métal pour portes ; portes métalliques, portails métalliques, portillons métalliques, portes-fenêtres métalliques, fenêtres métalliques, cadres de fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques, volets métalliques, stores d'extérieur métalliques, baies métalliques, balustrades en métal, balcons en métal, marquises (construction) métalliques, auvents en métal, toits métalliques, toitures métalliques. Revêtements (construction) de murs et de sols métalliques, planchers métalliques, carrelages métalliques, plinthes et lambris métalliques ;

Ascenseurs ; dispositif de commande pour ascenseurs ; monte-escaliers ; escaliers mécaniques ; monte-fauteuil ; dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de porte, portail, volets, fenêtres et porte de garage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires, cabines de douche et de bain, parois de douche, bacs à douche, appareils d'hydro massage. Robinets, mitigeurs, siphons ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, mastics pour joints. Matières isolantes, huiles isolantes, peintures isolantes, vernis isolants, enduits isolants, garnitures d'étanchéité, joints, garniture pour joints à expansion, laine de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation ;

Cabines de bain et cabines de douche non métalliques, mortier pour la construction, vitres pour portes ; revêtements (construction) de murs et de sols non métalliques ;

Meubles, meubles de cuisine et de salle de bains, glaces (miroirs), cadres, étagères, plans de toilette (meubles), plans de travail (meubles), comptoirs (tables), dessertes, pans de boiseries pour meubles, portes de meubles, rayons de meubles, moulures pour cadres (encadrement), pièces d'ameublement, serrures non métalliques (autres qu'électriques), caillebotis non métalliques, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine), bondes non métalliques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la toilette (ni en métaux précieux, ni en plaqué), éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement, distributeurs de papier hygiénique, de savon, distributeurs de serviettes en papier, poignées de porte en porcelaine, porte-savon, porte blaireaux, porte-serviettes non en métaux précieux, poubelles ;

Travaux de menuiserie (réparation) ; services d'installation, de réparation et de rénovation de portes d'intérieur, d'escaliers, d'échelles, de cloisons, de meubles de rangement, de placards. Services d'installation et de réparation de cuisines, de sanitaires, d'éviers ; services d'installation et de réparation d'appareils électriques, travaux de plomberie, informations en matière d'installation de cuisines et de salles de bain, de meubles et d'équipements de cuisine et de salle de bains, services d'agencement et installation de cuisines et de salles de bains selon plan. Services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries, de portes, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, escaliers, marquises, auvents. Installation, réparation et rénovation de toits, de toitures. Installation, réparation et rénovation de produits de serrurerie ; installation, réparation et rénovation de revêtements de sols, murs et plafonds ;

Décoration intérieure, conseils en matière d'aménagement de l'habitat, en matière d'économie d'énergie, en matière de décoration intérieure ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, tous ces services étant destinés aux personnes à mobilité réduite.