Déposée le 5 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) LAPEYRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPACE CUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPEYRE domicilié(e) 18 Avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 020 862 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex - 92593 - France.
La marque ESPACE CUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAPEYRE société anonyme - 18 Avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 542020862
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Paniers métalliques, garnitures de meubles métalliques, rideaux métalliques pour meubles. Meubles, buffets, comptoirs (tables), dessertes, étagères, garnitures de meubles non métalliques, pans de boiseries pour meubles, portes de meubles, paniers non métalliques, pièces d'ameublement, présentoirs, pupitres, tiroirs, distributeurs fixes de serviettes, tablettes de rangement, vaisseliers, vitrines (meubles). Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), boîtes de rangement en plastique, boîtes à couverts, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, poubelles, broyeurs ménagers non électriques, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux, planches à pain, porte-serviette non en métaux précieux, porte-torchon.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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