Marque expirée - Marque en non vigueur

BALTIQUE
LAPEYRE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96654071
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2016

Présentation de la marque BALTIQUE

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LAPEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALTIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPEYRE domicilié(e) 18 Avenue d'Alsace, Les Miroirs La Défense 3,92400 COURBEVOIE (dossier no 2324908) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 020 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2324908) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALTIQUE est expirée depuis le 5 décembre 2016.

LAPEYRE a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESSE , ESPACES FONCTIONS , ESPACE SAVEURS , ESPACE ENTRETIEN , PERSPECTIVE , ALUSTAR PLUS , VISUAL INEA , COMPTE CHANTIER , PLATINE ,


LAPEYRE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 18 Avenue d'Alsace, Les Miroirs La Défense 3,92400 COURBEVOIE (dossier no 2324908) - 92400 - France - SIREN 542020862


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2324908) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324908 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Meubles, meubles de cuisine; glaces, (miroirs), cadres