Déposée le 15 juillet 2012 par monsieur LAPEYRE SEBASTIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IsDigital. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est monsieur LAPEYRE SEBASTIEN domicilié(e) 9 RUE JEAN MONNET - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAPEYRE SEBASTIEN domicilié(e) 9 RUE JEAN MONNET - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France.
La marque IsDigital. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IsDigital. est expirée depuis le 15 juillet 2022.
LAPEYRE SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : seencity
M. LAPEYRE SEBASTIEN - 9 RUE JEAN MONNET - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France
M. LAPEYRE SEBASTIEN - 9 RUE JEAN MONNET - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595341 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications téléphoniques ; services téléphoniques, services de mise en relation électronique à partir d'un réseau informatique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation 'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
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