CAPITOLE
Présentation de la marque CAPITOLE
Déposée le 21 juillet 1983 par LAPERRIERE Robert Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITOLE est expirée depuis le 21 juillet 2003.
LAPERRIERE Robert Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mai 1993 n°2019452 - Publication au BOPI 1993-05-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01