Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CABARET
LAPERRIERE Robert Louis

Numéro de dépôt :
92416405
Date de dépôt :
16/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2012

Présentation de la marque CABARET

Déposée le 16 avril 1992 par LAPERRIERE Robert Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CABARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est LAPERRIERE Robert Louis domicilié(e) Chesnes - R.N. 6,38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2219531) - 38070 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAPERRIERE Robert domicilié(e) Chesnes - R.N. 6,38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2219531) - 38070 - France.

La marque CABARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABARET est expirée depuis le 16 avril 2012.

LAPERRIERE Robert Louis a également déposé les autres marques suivantes : REPUBLIQUE DE GENEVE


LAPERRIERE Robert Louis - Chesnes - R.N. 6,38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2219531) - 38070 - France


LAPERRIERE Robert - Chesnes - R.N. 6,38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2219531) - 38070 - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2002 n°2219531 - Publication au BOPI 2002-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Des roses et des rosiers ainsi que leurs matériels de multiplication à savoir (greffons, boutures ou toutes parties des rosiers)