Déposée le 2 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPERCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ICB LA SECURITE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPERCHE domicilié(e) 30 rue du Maréchal Foch,80130 FRIVILLE ESCARBOTIN (dossier no 2396964) - 80130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 780 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2396964) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAPERCHE Société par actions simplifiée - 30 rue du Maréchal Foch,80130 FRIVILLE ESCARBOTIN (dossier no 2396964) - 80130 - France - SIREN 615780178
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2396964) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396964 - Publication au BOPI 2009-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Inscription le 4 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245129 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 15 mars 2007 - Changement de nature juridique n°450459 - Publication au BOPI 2007-03-15
Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°245130 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 4 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245131 - Publication au BOPI 1997-11-04
Renouvellement sans limitation n°2138433 - Publication au BOPI 1999-14
Inscription le 28 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528342 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28
Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528343 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28
Serrurerie, machines et moteurs, appareils électriques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ICB LA SECURITE"
