Déposée le 11 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) LAPERCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FILT-TRON DATA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPERCHE domicilié(e) 30 rue du Maréchal Foch,80130 FRIVILLE ESCARBOTIN (dossier no 2298283) - 80130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 780 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2298283) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAPERCHE Société Anonyme - 30 rue du Maréchal Foch,80130 FRIVILLE ESCARBOTIN (dossier no 2298283) - 80130 - France - SIREN 615780178
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2298283) - 75441 - France
Inscription le 15 mars 2007 - Changement de nature juridique n°450459 - Publication au BOPI 2007-03-15
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2005 n°2298283 - Publication au BOPI 2005-10-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528343 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28
Inscription le 28 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528342 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28
Serrures métalliques non électriques.Serrures métalliques électriques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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