COTES D'ARMOR
Présentation de la marque COTES D'ARMOR
Déposée le 28 janvier 1991 par LAPERCHE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « COTES D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COTES D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTES D'ARMOR est expirée depuis le 28 janvier 2001.
LAPERCHE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07