Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Voice Patch
LAPE MEDICAL, société à responsabilité limitée
REUCIRS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3971294
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2022
Voice Patch de LAPE MEDICAL

Présentation de la marque Voice Patch

Déposée le 27 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAPE MEDICAL et la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUCIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Voice Patch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAPE MEDICAL domicilié(e) 7 rue du Martinet - 74950 - SCIONZIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUCIRS domicilié(e) 11 rue de Chavril - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque Voice Patch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Voice Patch est expirée depuis le 27 décembre 2022.

LAPE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : KAPTAIN


LAPE MEDICAL, société à responsabilité limitée - 7 rue du Martinet - 74950 - SCIONZIER - France - SIREN 5

REUCIRS, société à responsabilité limitée - 11 rue de Chavril - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France - SIREN 5


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; numérisation de documents.