Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par LAPE MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KAPTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-12 du 23 mars 2018.
Le déposant est LAPE MEDICAL domicilié(e) 7 rue du Martinet - 74950 - SCIONZIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Madame Florence PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque KAPTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPTAIN arrivera à expiration en date du 27 février 2028.
LAPE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : Voice Patch
LAPE MEDICAL - 7 rue du Martinet - 74950 - SCIONZIER - France
CABINET PONCET, Madame Florence PONCET - 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses et implants artificiels ; prothèses orthopédiques ; implants orthopédiques ; implants [prothèses] ; prothèses de l'articulation de la hanche, ou du genou, ou de l’épaule ; prothèses orthopédiques fémorales ; implants rachidiens constitués de matériaux artificiels ; dispositifs de fixation orthopédique ; dispositifs de fixation rachidienne par voie postérieure pour la correction d'anomalies rachidiennes ; instruments chirurgicaux destinés à la chirurgie rachidienne ; rachitomes ; plaques sous forme d'implants orthopédiques chirurgicaux ; plaques pour colonne vertébrale à usage médical ; plaques d'ostéosynthèse ; tiges de prothèse ; vis à os ; crochets en tant que dispositifs de fixation de fractures ; instruments destinés à la pose de prothèses orthopédiques ; agrafes chirurgicales ; bandages orthopédiques ; attelles orthopédiques ; genouillères orthopédiques ; semelles orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; ceintures orthopédiques ;
Services de vente au détail ou en gros d’appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; services de vente au détail ou en gros de membres, d’yeux et dents artificiels ; services de vente au détail ou en gros d’articles orthopédiques, de matériel de suture, de prothèses et implants artificiels, de prothèses orthopédiques, d’implants orthopédiques, d’implants [prothèses] ; services de vente au détail ou en gros de prothèses de l'articulation de la hanche, ou du genou, ou de l’épaule ; services de vente au détail ou en gros de prothèses orthopédiques fémorales, d’implants rachidiens constitués de matériaux artificiels, de dispositifs de fixation orthopédique, de dispositifs de fixation rachidienne par voie postérieure pour la correction d'anomalies rachidiennes, d’instruments chirurgicaux destinés à la chirurgie rachidienne, de rachitomes, de plaques sous forme d'implants orthopédiques chirurgicaux, de plaques pour colonne vertébrale à usage médical, de plaques d'ostéosynthèse, de tiges de prothèse, de vis à os, de crochets en tant que dispositifs de fixation de fractures, d’instruments destinés à la pose de prothèses orthopédiques, d’agrafes chirurgicales, de bandages orthopédiques, d’attelles orthopédiques, de genouillères orthopédiques, de semelles orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de ceintures orthopédiques.
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