Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU TRAM
Numéro de dépôt :
3405213
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/01/2016
Présentation de la marque DOMAINE DU TRAM
Déposée le 24 janvier 2006 par la société LAPALUS DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DU TRAM »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TRAM est expirée depuis le 24 janvier 2016.
LAPALUS DIDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09