Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA POTAGERIE
M. LAPALU GILLES

Numéro de dépôt :
4265377
Date de dépôt :
16/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2026
LA POTAGERIE de LAPALU GILLES

Présentation de la marque LA POTAGERIE

Déposée le 16 avril 2016 par monsieur LAPALU GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA POTAGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur LAPALU GILLES domicilié(e) 12 RUE Notre Dame de Nazareth - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAPALU GILLES domicilié(e) 12 RUE Notre Dame de Nazareth - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA POTAGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POTAGERIE arrivera à expiration en date du 16 avril 2026.

LAPALU GILLES a également déposé les autres marques suivantes : erudit


M. LAPALU GILLES - 12 RUE Notre Dame de Nazareth - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


M. LAPALU GILLES - 12 RUE Notre Dame de Nazareth - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Viandes, poisson, volailles et gibiers ; plats préparés, plats cuisinés, plats surgelés et préparations culinaires à base de de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; préparations culinaires à base de foie, produits de charcuterie et de salaison, notamment jambon, saucisson, rillettes de viande ou de volaille et/ou de poisson : poissons fumés, séchés, saumurés ; salades de fruits ; fruits en conserve, séchés, surgelés, cuits, confits ou en chips ; gelées, confitures, compotes, chutneys, salades de fruits ; préparations culinaires à base de fleurs, de céréales, oeufs, laits et produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, yaourts, yaourt à boire ; boissons à base de produits laitiers ; mousses (dessert) ; desserts lactés ; produits à base de yaourt ; produits entièrement ou principalement à base de yaourt ; yaourts comprenant des gelées, confitures, fruits, compotes, purées de fruits, chocolat, noix, céréales. Huiles comestibles, beurres, fromages. Tous ces produits peuvent être en conserve ou semi conserve, sous vide, surgelés ou frais ;

Préparation faites de céréales, pain, biscottes, pâtisseries, gâteaux, biscuits, crêpes (alimentation), brioches, confiseries, sucreries, glaces alimentaires, miel, viennoiseries, café, thé, cacao, chocolat, produits à base de chocolat ; boissons à base de thé, café, caco ou chocolat. Sel, moutarde, vinaigre. Pizzas, quiches, sandwiches, pâtes alimentaires, sauces, condiments, assaisonnements, mayonnaise, épices. Tous ces produits peuvent être en conserve ou semi conserve, sous vide, surgelés ou frais ;

Fruits frais, semences, graines, plantes (naturelles) ; roses, rosiers, greffons et tout autre partie des roses et des rosiers ; fleurs naturelles, aliments pour les animaux, arbustes, plantes, arbres, céréales en grains non travaillés, agrumes frais, fourrages, produits agricoles, horticoles, forestiers non préparés ni transformés ;

Boissons non alcoolisées, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops, limonades, sodas, boissons gazeuses, eau minérales ;

Services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, bougies, produits fongicides, herbicides, herbes médicinales, tisanes, coutellerie, outils à main pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs, papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art, tableaux encadrés ou non, patrons pour la couture, instruments de dessin, serviettes en papier, linge de table en papier, sacs et sachets en papier, gants, rubans, tissus isolants, cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sacs à main, à dos, à roulettes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, tissus, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation de cuir, ceintures, fourrures, gants, foulards, dentelles et broderies, fruits conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, café, thé, cacao, farine, pain, pâtisseries et confiseries, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, biscuiterie, horticoles et forestiers, fruits frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, gazon naturel, arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, bois brut, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, limonades, nectars de fruits, sodas, boissons alcooliques, cidres, vins. Viandes, poisson, volailles et gibiers ; plats préparés, plats cuisinés, plats surgelés et préparations culinaires à base de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; préparations culinaires à base de foie, produits de charcuterie et de salaison, notamment jambon, saucisson, rillettes de viande ou de volaille et/ou de poisson : poissons fumés, séchés, saumurés ; salades de fruits ; fruits en conserve, séchés, surgelés, cuits, confits ou en chips ; gelées, confitures, compotes, chutneys, salades de fruits ; préparations culinaires à base de fleurs, oeufs, laits et produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, huiles comestibles, beurres, fromages. Tous ces produits peuvent être en conserve ou semi conserve, sous vide, surgelés ou frais. Préparation faites de céréales, pain, biscottes, pâtisseries, gâteaux, biscuits, crêpes (alimentation), brioches, confiseries, sucreries, glaces alimentaires, miel, viennoiseries, café, thé, cacao, chocolat, produits à base de chocolat ; boissons à base de thé, café, caco ou chocolat. Sel, moutarde, vinaigre. Pizzas, quiches, sandwiches, pâtes alimentaires, sauces, condiments, assaisonnements, mayonnaise, épices. Tous ces produits peuvent être en conserve ou semi conserve, sous vide, surgelés ou frais ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafeterias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter ; services hôteliers ; services d'hébergement temporaire ; services de réservation de chambres d'hôtel et autres logements ; location et réservation de logements touristiques.