CAP IROISE
Présentation de la marque CAP IROISE
Déposée le 24 septembre 1987 par monsieur LAOT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP IROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAP IROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP IROISE est expirée depuis le 24 septembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09