Déposée le 22 septembre 2000 par LANUIT Marie-Noëlle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHABINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est LANUIT Marie-Noëlle, domicilié(e) 110 bis Grand Rue, 34190 St Bauzille de Putois - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANUIT Marie-Noëlle - France.
La marque CHABINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABINET est expirée depuis le 22 septembre 2010.
LANUIT Marie-Noëlle - 110 bis Grand Rue, 34190 St Bauzille de Putois - France
LANUIT Marie-Noëlle - France
Inscription le 16 octobre 2001 - Rejet partiel n°332832 - Publication au BOPI 2001-10-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peigne et éponge, brosse (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) animaux vivant ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) matière pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires ; désinfectants à usages médical ou hygiénique (autres que les savons) produit pour la destruction des animaux nuisible ; fongicides ; herbicides.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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