Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Permis-Hauturier “ Embarqué ”
Mr. LANTERI Claude
S.A.R.L. Ecole de Navigation du Port d'Hyères

Numéro de dépôt :
3305388
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/07/2014
Permis-Hauturier “ Embarqué ” de LANTERI Claude

Présentation de la marque Permis-Hauturier “ Embarqué ”

Déposée le 27 juillet 2004 par monsieur LANTERI Claude et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecole de Navigation du Port d'Hyères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Permis-Hauturier “ Embarqué ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Les déposants sont monsieur LANTERI Claude - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecole de Navigation du Port d'Hyères domicilié(e) avenue du docteur Robin, Centre du Nautisme,83400 HYERES-PORT - 83400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. LANTERI Claude Ecole de Navigation du Port d'Hyères domicilié(e) avenue du docteur Robin, Centre du Nautisme,83400 HYERES-PORT - 83400 - France.

La marque Permis-Hauturier “ Embarqué ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Permis-Hauturier “ Embarqué ” est expirée depuis le 27 juillet 2014.


Mr. LANTERI Claude - France

S.A.R.L. Ecole de Navigation du Port d'Hyères - avenue du docteur Robin, Centre du Nautisme,83400 HYERES-PORT - 83400 - France - SIREN 3


Mr. LANTERI Claude Ecole de Navigation du Port d'Hyères - avenue du docteur Robin, Centre du Nautisme,83400 HYERES-PORT - 83400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

(formation aux permis bateau). Organisation d'une épreuve théorique (service de formation). Formation à bord d'un navire de plaisance et non dans une salle de cours, afin de mettre cette formation théorique directement en application en mer et également de donner aux élèves une formation au pilotage beaucoup plus complète.