Permis-Hauturier “ Embarqué ”
Présentation de la marque Permis-Hauturier “ Embarqué ”
Déposée le 27 juillet 2004 par monsieur LANTERI Claude et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecole de Navigation du Port d'Hyères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Permis-Hauturier “ Embarqué ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Permis-Hauturier “ Embarqué ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Permis-Hauturier “ Embarqué ” est expirée depuis le 27 juillet 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36