T'ES PAS CAP
Présentation de la marque T'ES PAS CAP
Déposée le 13 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LANSAY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T'ES PAS CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T'ES PAS CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T'ES PAS CAP est expirée depuis le 13 novembre 2010.
LANSAY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51