Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LANSAY FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3234046
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2013
Marque figurative de LANSAY FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) LANSAY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANSAY FRANCE domicilié(e) 136-138, avenue Jean Jaurès,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 351 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234046.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 2013.

LANSAY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COOOLZ , C.A.V. , SPLASTIC , FOL'ESCALADE , POP RALLYE , EMPILABULLES , ROBIX , KLAKERS , LIONBULLES , LE PLUS ROBOT DES CHIENS


LANSAY FRANCE Société Anonyme - 136-138, avenue Jean Jaurès,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 785351370


CABINET LOYER - 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 17 mars 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°409030 - Publication au BOPI 2005-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Appareils pour l'enregistrement et/ou la reproduction du son et/ou des images ; magnétophones, tourne-disques, écrans vidéo, haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, ordinateurs, appareils de radio, appareils de télévision.