CROC'SOUS
Présentation de la marque CROC'SOUS
Déposée le 5 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) LANSAY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CROC'SOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROC'SOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'SOUS est expirée depuis le 5 septembre 2021.
LANSAY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52