Déposée le 22 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LANSAY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BEBE POT-POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LANSAY FRANCE domicilié(e) 112 QUAI DE BEZONS - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 351 370 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, M. Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque BEBE POT-POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LANSAY FRANCE, Société par actions simplifiée - 112 QUAI DE BEZONS - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 785351370
IPSILON, M. Briec Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384398 - Publication au BOPI 2008-09-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Inscription le 20 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°743469 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-20
Renouvellement sans limitation le 14 août 2018 n°2690602 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-08-14
Ordinateurs ; appareils électroniques à vocation éducative ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils pour le traitement de l'information. Jeux, jouets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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